{"id":4239,"date":"2016-01-21T11:05:27","date_gmt":"2016-01-21T10:05:27","guid":{"rendered":"http:\/\/ailettes-et-carbus.fr\/?page_id=4239"},"modified":"2019-11-26T14:28:38","modified_gmt":"2019-11-26T13:28:38","slug":"cgv-conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/les-routes-buissonnieres.fr\/boutik\/cgv-conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"CGV – Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente applicables aux particuliers sur le site ailettes-et-carbus.fr \u00e0 compter du 25 juillet 2011<\/span><\/i><\/strong><\/h2>\n

Pr\u00e9ambule<\/span><\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site marchand www.ailettes-et-carbus.fr, et les relations contractuelles entre la soci\u00e9t\u00e9 Ailettes & Carbus, et toute personne physique ou morale, professionnel ou consommateur souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat via ledit site.<\/span><\/p>\n

Ailettes & Carbus se r\u00e9serve le droit de modifier ses Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les modifications \u00e9tant alors applicables \u00e0 toute commande post\u00e9rieure.<\/span><\/p>\n

1. Caract\u00e9ristiques des produits propos\u00e9s<\/span><\/strong><\/p>\n

Les produits et services offerts sont ceux publi\u00e9s sur le site www.ailettes-et-carbus.fr, ils le sont dans la limite des stocks disponibles. Les photographies sont les plus fid\u00e8les possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, notamment en ce qui concerne les couleurs.<\/span><\/p>\n

2. Limite de responsabilit\u00e9 – Homologation<\/span><\/strong><\/p>\n

Ailettes & Carbus ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de la non-ex\u00e9cution du contrat de vente en cas de force majeure, en cas de faute du client ou du fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers au contrat.
\nDe plus, dans le processus de vente en ligne, elle n’est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l’utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires. Elle ne saurait non plus \u00eatre tenue pour responsable des cons\u00e9quences r\u00e9sultant de la mauvaise utilisation de ses produits ou d’un mauvais montage, quelles que soient ces cons\u00e9quences. Dans certains cas, le produit vendu peut ne pas \u00eatre homologu\u00e9 pour une utilisation sur route ouverte. Cela sera alors clairement sp\u00e9cifi\u00e9 dans les informations de la page produit.<\/span><\/p>\n

3. Tarifs<\/span><\/strong><\/p>\n

Les prix affich\u00e9s s’entendent toutes taxes comprises, en euros, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ailettes & Carbus se r\u00e9serve de modifier ses prix \u00e0 tout moment, cependant le prix applicable \u00e0 l’acheteur sera celui affich\u00e9 au moment de la commande. Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de transport et de livraison.<\/span><\/p>\n

4. Commandes<\/span><\/strong><\/p>\n

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :\u00a0<\/span><\/p>\n